ZUGENTLASTUNG
Brevet européen · EP2288949 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2288949
- Numéro de demande
- EP09761376
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2009
- Publié
- 2 mars 2011
- Délivré
- 16 avr. 2014
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/38 (2006.01)G02B 6/44 (2006.01)H01R 13/58 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008027380 09.06.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/003553 19.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/149813 17.12.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 16 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
Parties
Inventeur
HETZER, Ulrich
12679 Berlin, DE
KOPF, Pia
13595 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.