COPOLYAMIDE, COMPOSITION COMPRENANT UN TEL COPOLYAMIDE ET LEURS UTILISATIONS
Brevet européen · EP2288956 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2288956
- Numéro de demande
- EP09766096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2009
- Publié
- 2 mars 2011
- Délivré
- 16 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C08G 69/26 (2006.01)C08G 69/36 (2006.01)C08L 77/06 (2006.01)C08L 77/12 (2006.01)C08L 77/00 (2006.01)C08J 5/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 0854090 20.06.2008
- Demande PCT
- PCT/FR2009/051185 22.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/153534 23.12.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ARKEMA FRANCE, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 16 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.05.2018
Parties
Titulaire
92800 Puteaux, FR
Inventeur
F-27300 Bernay, FR
F-27300 Bernay, FR
F-27000 Evreux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.