ELASTISCHE ETIKETTEN

Brevet européen · EP2289062 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2289062
Numéro de demande
EP08857419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2008
Publié
2 mars 2011
Délivré
12 sept. 2012
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 3/04 (2006.01)
G09F 3/14 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2008/085975 08.12.2008
Publication PCT
WO2009/073892 11.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 12 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2012

Parties

Inventeur

ADAMS, Tammy, C.

Columbus, MS 39702, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.