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Brevet européen · EP2289101 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2289101
- Numéro de demande
- EP09758941
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2009
- Publié
- 2 mars 2011
- Délivré
- 24 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mai 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H01L 27/146 (2006.01)H04N 5/359 (2011.01)
- Priorité
- US 130819 30.05.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/043665 12.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/148778 10.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 24 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
Parties
Inventeur
RHODES, Howard, E.
San Martin CA 95046, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.