Geformter Schutzhelm und Formverfahren

Brevet européen · EP2289360 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2289360
Numéro de demande
EP10013984
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2007
Publié
2 mars 2011
Délivré
7 déc. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/12 (2006.01)
A42C 2/00 (2006.01)
B29C 44/12 (2006.01)
B29C 70/44 (2006.01)
B29C 70/78 (2006.01)
Priorité
US 387461 22.03.2006
Divisionnaire de
EP07005944
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 21 avr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.04.2017

  3. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Titulaire

Fox Head, Inc.

18400 Sutter Boulevard, Morgan Hill, CA 95037, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Pierce, Brendan

San Jose California 95112, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.