Federelement

Brevet européen · EP2289371 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2289371
Numéro de demande
EP10008526
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2010
Publié
2 mars 2011
Délivré
12 oct. 2016
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 23/00 (2006.01)
A47C 23/04 (2006.01)
A47C 27/06 (2006.01)
Priorité
DE 202009011147 U 14.08.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.03.2022

  2. 1 févr. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 01.02.2022

  3. 16 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 16.12.2016

  4. 12 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

Parties

Inventeur

Jaspert, Bodo F.

85630 Grasbrunn, DE

Diemer, Gregor

85456 Wartenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.