Pedikelzugangswerkzeug

Brevet européen · EP2289433 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2289433
Numéro de demande
EP10008297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2010
Publié
2 mars 2011
Délivré
10 mai 2017
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
US 550235 28.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 01.02.2022

  2. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  3. 23 mai 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 23.05.2017

  4. 10 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2017

Parties

Inventeur

Miller, Peter Thomas

Austin, Texas 78726, US

Forton, Charles R.

Leander, Texas 78641, US

Davis, Reginald James

Cockeysville, Maryland 21030, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.