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Brevet européen · EP2289460 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2289460
Numéro de demande
EP10010970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2006
Publié
2 mars 2011
Délivré
3 avr. 2013
Radié
3 avr. 2013
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Divisionnaire de
EP06004061
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 26 févr. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2016

  3. 3 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2013

  4. 3 avr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.04.2013

Parties

Inventeur

Wieland, Marco

4002 Basel

Dard, Michel

4002 Basel

Schwarz, Frank, Dr.

40589 Düsseldorf, DE

Becker, Jürgen, Prof., Dr.

40225 Düsseldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.