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Brevet européen · EP2289713 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2289713
Numéro de demande
EP10765355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2010
Publié
2 mars 2011
Délivré
26 sept. 2012
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 11/00 (2006.01)
B60C 5/00 (2006.01)
B60C 11/04 (2006.01)
Priorité
JP 2009131336 29.05.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/052976 25.02.2010
Publication PCT
WO2010/122840 28.10.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 26 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2012

Parties

Titulaire

Toyo Tire & Rubber Co., Ltd.

Toyo Tire & Rubber Co. Ltd.

17-18, Edobori 1-chome Nishi-ku, Osaka-shi, Osaka 550-8661, JP

Inventeur

YOGOU, Hayato

Osaka-shi Osaka 550-8661, JP

SHINKAI, Akihiko

Osaka-shi Osaka 550-8661, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.