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Brevet européen · EP2289834 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2289834
- Numéro de demande
- EP10007740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2010
- Publié
- 2 mars 2011
- Délivré
- 5 mars 2014
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 23/74 (2006.01)
- Priorité
- DE 202009011577 U 26.08.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 5 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
Parties
Inventeur
Willim, Hans-Dieter
89079 Ulm-Unterweiler, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.