Bioreaktor

Brevet européen · EP2290049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2290049
Numéro de demande
EP10183637
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2000
Publié
2 mars 2011
Délivré
15 août 2012
Radié
17 août 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12M 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 99810806 08.09.1999
Divisionnaire de
EP00810733
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 24.08.2020

  2. 8 mars 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Intellectual Property Services GmbH, Rüegger 9, 8595 Altnau → Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 08.03.2014

  3. 29 oct. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Intellectual Property Services GmbH, Rüegger 9, 8595 Altnau

    Publié dans Swissreg le 29.10.2013

  4. 15 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2012

  5. 15 août 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, Patentabteilung/0067, Zürcherstrasse 14, 8401 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 15.08.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.