Durchstanzbewehrung
Brevet européen · EP2290167 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2290167
- Numéro de demande
- EP10164757
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2010
- Publié
- 2 mars 2011
- Délivré
- 29 févr. 2012
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04C 5/06 (2006.01)E04C 5/18 (2006.01)E04B 5/43 (2006.01)
- Priorité
- CH 13012009 21.08.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 19 juil. 2012
Adresse modifiée
- Titulaire
- Bossard + Staerkle AG, Im Göbli 61, 6301 Zug → SPAETER Zug AG, Im Göbli 61, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 19.07.2012
- 16 mars 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.03.2012
- 29 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.02.2012
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.