Türschließergehäuse

Brevet européen · EP2290184 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2290184
Numéro de demande
EP10172114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2010
Publié
2 mars 2011
Délivré
21 sept. 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 3/22 (2006.01)
Priorité
FI 20095894 01.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 21 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

Parties

Titulaire

Abloy Oy

Wahlforssinkatu 20, 80100 Joensuu, FI

Inventeur

Soikkeli, Jyrki

FI-80170, Joensuu, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.