Wärmetauscher mit konzentrischen Rohren

Brevet européen · EP2290313 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2290313
Numéro de demande
EP09425322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2009
Publié
2 mars 2011
Délivré
8 oct. 2014
Fin de la protection au plus tard
6 août 2029
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F28D 7/10 (2006.01)
F28D 7/12 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  5. 28 nov. 2018

    Adresse modifiée

    Titulaire
    GLENALTA S.p.A., Via San Pietro all'Orto 17, Milano, Italie → CFT S.p.A., Via Paradigna, 94/A, 43122 Parma, Italie

    Publié dans Swissreg le 28.11.2018

  6. 27 nov. 2018

    Fusionné

    Titulaire
    CFT S.p.A., Via Paradigna, 94/A, 43122 Parma, Italie → GLENALTA S.p.A., Via San Pietro all'Orto 17, Milano, Italie

    Publié dans Swissreg le 27.11.2018

  7. 13 janv. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 13.01.2015

  8. 8 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.10.2014

Parties

Inventeur

Catelli, Roberto

43123 Parma, IT

Belletti, Luca

42124 Reggio Emilia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.