Wärmetauscher mit konzentrischen Rohren
Brevet européen · EP2290313 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2290313
- Numéro de demande
- EP09425322
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2009
- Publié
- 2 mars 2011
- Délivré
- 8 oct. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2029
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F28D 7/10 (2006.01)F28D 7/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 28 nov. 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- GLENALTA S.p.A., Via San Pietro all'Orto 17, Milano, Italie → CFT S.p.A., Via Paradigna, 94/A, 43122 Parma, Italie
Publié dans Swissreg le 28.11.2018
- 27 nov. 2018
Fusionné
- Titulaire
- CFT S.p.A., Via Paradigna, 94/A, 43122 Parma, Italie → GLENALTA S.p.A., Via San Pietro all'Orto 17, Milano, Italie
Publié dans Swissreg le 27.11.2018
- 13 janv. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 13.01.2015
- 8 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.10.2014
Parties
Inventeur
43123 Parma, IT
42124 Reggio Emilia, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.