ALARMIERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2290631 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2290631
- Numéro de demande
- EP09738714
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2009
- Publié
- 2 mars 2011
- Délivré
- 2 juil. 2014
- Radié
- 30 avr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 25/10 (2006.01)G08B 17/00 (2006.01)G08B 23/00 (2006.01)G08B 29/18 (2006.01)G08B 7/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008119583 01.05.2008JP 2008128182 15.05.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/057771 17.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/133777 05.11.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 2 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.07.2014
Parties
Inventeur
EGAWA, Yoshitaka
Tokyo 141-8660, JP
SHIMA, Hiroshi
Tokyo 141-8660, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.