Elastische Etiketten

Brevet européen · EP2290639 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2290639
Numéro de demande
EP10168943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2008
Publié
2 mars 2011
Délivré
1 mai 2013
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 3/04 (2006.01)
G09F 3/14 (2006.01)
Divisionnaire de
EP08857419
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 1 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2013

Parties

Inventeur

Adams, Tammy C.

Columbus, MS 39702, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.