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Brevet européen · EP2290731 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2290731
- Numéro de demande
- EP10008860
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2010
- Publié
- 2 mars 2011
- Délivré
- 12 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2030
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H01M 10/60 (2014.01)
- Priorité
- JP 2009196094 26.08.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 12 déc. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 12 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, c/o IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 30 août 2023
Transféré
- Titulaire
- Sanyo Electric Co., Ltd., 5-5, Keihan-hondori 2-chome, Moriguchi-city, Osaka 570-8677, Japon → Panasonic Energy Co., Ltd., 1-1, Matsushita-cho, Moriguchi-shi, Osaka 570-8511, Japon
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
2 entrées antérieures
- 19 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 19.11.2016
- 12 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
Parties
Inventeur
Moriguchi City Osaka, 570-8677, JP
Moriguchi City Osaka, 570-8677, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.