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Brevet européen · EP2290758 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2290758
Numéro de demande
EP10006859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2010
Publié
2 mars 2011
Délivré
7 sept. 2016
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/658 (2006.01)
Priorité
DE 202009011563 U 26.08.2009
DE 202010002782 U 25.02.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Inventeur

Dorscht, Markus

96129 Strullendorf- Geisfeld, DE

Markl, Dieter

97475 Zeil, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.