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Brevet européen · EP2290788 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2290788
- Numéro de demande
- EP09766646
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2009
- Publié
- 2 mars 2011
- Délivré
- 27 janv. 2021
- Radié
- 22 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 3/52 (2006.01)H02K 3/46 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008157483 17.06.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/060945 16.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/154198 23.12.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2022
- 8 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 27 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
SHINOHARA, Toshinobu
Kyoto-shi, Kyoto 601-8205, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.