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Brevet européen · EP2291139 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2291139
- Numéro de demande
- EP08790021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2008
- Publié
- 9 mars 2011
- Délivré
- 15 févr. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IT2008/000432 26.06.2008
- Publication PCT
- WO2009/157024 30.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 29 févr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 29.02.2012
- 15 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2012
Parties
Inventeur
I-50143 Firenze, IT
I-50029 Tavarnuzze Impruneta (FI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.