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Brevet européen · EP2291164 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2291164
Numéro de demande
EP09761232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2009
Publié
9 mars 2011
Délivré
18 mai 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 11/00 (2006.01)
A61J 11/04 (2006.01)
Priorité
CH 897082008 12.06.2008
CH 176092009 06.02.2009
Demande PCT
PCT/CH2009/000193 09.06.2009
Publication PCT
WO2009/149574 17.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 18 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.