SAUGNIPPEL
Brevet européen · EP2291164 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2291164
- Numéro de demande
- EP09761232
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2009
- Publié
- 9 mars 2011
- Délivré
- 18 mai 2016
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61J 11/00 (2006.01)A61J 11/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 897082008 12.06.2008CH 176092009 06.02.2009
- Demande PCT
- PCT/CH2009/000193 09.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/149574 17.12.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 18 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.