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Brevet européen · EP2291165 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2291165
Numéro de demande
EP09761231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2009
Publié
9 mars 2011
Délivré
29 oct. 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 11/04 (2006.01)
Priorité
CH 897082008 12.06.2008
CH 175092009 06.02.2009
Demande PCT
PCT/CH2009/000192 09.06.2009
Publication PCT
WO2009/149573 17.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 29 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.10.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.