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Brevet européen · EP2291234 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2291234
Numéro de demande
EP09768872
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2009
Publié
9 mars 2011
Délivré
1 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2029
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B01J 19/00 (2006.01)
B01F 15/04 (2006.01)
G01G 19/30 (2006.01)
G01G 21/23 (2006.01)
Priorité
DE 102008029900 24.06.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/003383 13.05.2009
Publication PCT
WO2009/156023 30.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 10 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

  6. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Titulaire

IKA - Werke GmbH & Co. KG

Janke und Kunkel Strasse 10, 79219 Staufen, DE

Mandataire

Maucher Jenkins Patentanwälte & Rechtsanwälte

Urachstr. 23, 79102 Freiburg, DE

Inventeur

EBLE, Erhard

79189 Bad Krozingen, DE

ZELLER, Andreas

79189 Bad Krozingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.