EXTRUDER-GETRIEBE
Brevet européen · EP2291275 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2291275
- Numéro de demande
- EP09741844
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2009
- Publié
- 9 mars 2011
- Délivré
- 10 sept. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mai 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B29C 47/08 (2006.01)B29C 47/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008022421 07.05.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/003160 02.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/135625 12.11.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 14 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2023
- 9 nov. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Kloter & Kohli Rechtsanwälte, Forchstrasse 30, Postfach, 8032 Zürich → Anwaltskanzlei Kohli, Grossmünsterplatz 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2017
- 24 sept. 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Kloter & Kohli Rechtsanwälte, Streulistrasse 28, Postfach, 8032 Zürich → Kloter & Kohli Rechtsanwälte, Forchstrasse 30, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.09.2015
- 21 janv. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kloter & Kohli Rechtsanwälte, Streulistrasse 28, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 10 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.09.2014
Parties
Inventeur
A-6632 Ehrwald, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.