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Brevet européen · EP2291591 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2291591
Numéro de demande
EP09751438
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2009
Publié
9 mars 2011
Délivré
9 mai 2012
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/40 (2006.01)
Priorité
US 54497 P 20.05.2008
Demande PCT
PCT/US2009/044618 20.05.2009
Publication PCT
WO2009/143210 26.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 9 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2012

Parties

Inventeur

SZYMASZEK, Paul

Necedah, WI 54646, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.