WÄGESYSTEM MIT ÜBERSETZUNGSHEBEL

Brevet européen · EP2291622 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2291622
Numéro de demande
EP09768873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2009
Publié
9 mars 2011
Délivré
11 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2029
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01G 21/24 (2006.01)
Priorité
DE 202008008459 U 24.06.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/003422 14.05.2009
Publication PCT
WO2009/156024 30.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 21 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 21.07.2018

  6. 11 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

Parties

Inventeur

HEINE, August

37434 Bodensee, DE

LAUBSTEIN, Michael

37077 Göttingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.