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Brevet européen · EP2291893 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2291893
- Numéro de demande
- EP09765233
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2009
- Publié
- 9 mars 2011
- Délivré
- 8 févr. 2017
- Radié
- 30 avr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02H 3/04 (2006.01)//H02H 1/00 (2006.01)//H02H 1/06 (2006.01)//H02H 3/33 (2006.01)
- Priorité
- AT 9772008 18.06.2008
- Demande PCT
- PCT/AT2009/000168 27.04.2009
- Publication PCT
- WO2009/152539 23.12.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 8 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.02.2017
Parties
Inventeur
MEISEL, Rainer
A-1210 Wien, AT
RITZINGER, Georg
A-3424 Wolfpassing, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.