RÉSONATEUR HBAR À INTÉGRATION ÉLEVÉE

Brevet européen · EP2291911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2291911
Numéro de demande
EP09769508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2009
Publié
9 mars 2011
Délivré
28 nov. 2012
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03H 9/17 (2006.01)
H03H 9/02 (2006.01)
Priorité
FR 0853690 04.06.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/051023 29.05.2009
Publication PCT
WO2009/156667 30.12.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 28 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2012

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S)

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

L'Universite De Franche Comte

1 rue Claude Goudimel, 25030 Besancon, FR

Inventeur

BALLANDRAS, Sylvain

F-25000 Besançon, FR

GACHON, Dorian

F-66750 Saint-Cyprien, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.