Süßungszusammensetzung

Brevet européen · EP2292103 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2292103
Numéro de demande
EP09011503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2009
Publié
9 mars 2011
Délivré
7 mars 2012
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/222 (2006.01)
A23L 1/236 (2006.01)
A23L 1/30 (2006.01)
A23L 2/02 (2006.01)
A23L 2/60 (2006.01)
A23L 1/22 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 7 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2012

Parties

Inventeur

Wild, Hans-Peter

69214 Eppelheim, DE

Salom, Rafael

46250 L'Alcudia, Valencia, ES

Sattler, Robert

68723 Oftersheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.