Wasserfester Patch
Brevet européen · EP2292197 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2292197
- Numéro de demande
- EP10251560
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2010
- Publié
- 9 mars 2011
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/02 (2006.01)A61F 13/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009207563 08.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 5 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.03.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Inventeur
Ibaraki-shi Osaka 567-8680, JP
Ibaraki-shi Osaka 567-8680, JP
Ibaraki-shi Osaka 567-8680, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.