GIESSFORM MIT GASDRUCKSTEUERUNG
Brevet européen · EP2292351 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2292351
- Numéro de demande
- EP08777724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2008
- Publié
- 9 mars 2011
- Délivré
- 12 mai 2021
- Radié
- 20 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22D 11/041 (2006.01)B22D 11/00 (2006.01)B22D 11/055 (2006.01)B22D 11/07 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2008/061873 30.06.2008
- Publication PCT
- WO2010/001459 07.01.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 20 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2022
- 12 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
Parties
Inventeur
SUGITA, Kaoru
Shizuoka-shi Shizuoka 421-3297, JP
FUJITA, Takeshi
Shizuoka-shi Shizuoka 421-3297, JP
SAGISAKA, Eikichi
Shizuoka-shi Shizuoka 421-3203, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.