Tintenstrahldrucken

Brevet européen · EP2292433 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2292433
Numéro de demande
EP10192377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2008
Publié
9 mars 2011
Délivré
24 oct. 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/175 (2006.01)
B41J 29/02 (2006.01)
B41J 29/38 (2006.01)
B41J 2/18 (2006.01)
B41J 2/185 (2006.01)
B41J 29/377 (2006.01)
B41J 2/17 (2006.01)
B41J 2/195 (2006.01)
Priorité
GB 0705902 27.03.2007
Divisionnaire de
EP08718682
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 24 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2012

Parties

Inventeur

Hill, Anthony

Huntingdon, Cambridgeshire PE28 3HR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.