Stufenschablone für den technischen Siebdruck

Brevet européen · EP2292440 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2292440
Numéro de demande
EP10174968
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2010
Publié
9 mars 2011
Délivré
20 mars 2013
Fin de la protection au plus tard
31 août 2030
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B41N 1/24 (2006.01)
H05K 3/12 (2006.01)
Priorité
DE 202009012063 U 07.09.2009
DE 202009016959 U 16.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 20 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

Parties

Inventeur

Schulte-Brinker, Thomas

57462 Olpe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.