Drehstift mit Freilauf

Brevet européen · EP2292447 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2292447
Numéro de demande
EP10174094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2010
Publié
9 mars 2011
Délivré
26 oct. 2016
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 21/08 (2006.01)
B43K 21/12 (2006.01)
A45D 40/04 (2006.01)
A45D 40/20 (2006.01)
Priorité
DE 102009040134 04.09.2009
DE 102009055240 23.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 12 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.11.2016

  3. 26 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2016

Parties

Inventeur

Hornfeck, Stefan

95179 Geroldsgrün, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.