POLYURETHANSCHAUM ALS FLAMMHEMMER
Brevet européen · EP2292676 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2292676
- Numéro de demande
- EP09770160
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2009
- Publié
- 9 mars 2011
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/32 (2006.01)B60R 13/02 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)C08G 18/24 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/63 (2006.01)C08G 18/16 (2006.01)C08G 18/20 (2006.01)*C08G 101/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008166533 25.06.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/061421 23.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/157450 30.12.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Inventeur
HORIO Fuminori
Anjo-shi Aichi 446-8504, JP
YAMADA Yasushi
Anjo-shi Aichi 446-8504, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.