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Brevet européen · EP2292702 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2292702
Numéro de demande
EP10179055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2005
Publié
9 mars 2011
Délivré
11 juil. 2012
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 5/00 (2006.01)
C09D 4/00 (2006.01)
Priorité
US 914439 09.08.2004
Divisionnaire de
EP05789015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 11 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2012

Parties

Inventeur

Tarng, Ming-Ren

Irvine, CA 92614, US

Minamyer, Mark

Aliso Viego, CA 92656, US

Pham, Anh

Irvine, CA 92614, US

Brownell, Stan

Lansdale, PA 19446, US

Pham, Annie

Anaheim, CA 92801, US

Alexander, Anil

Santa Ana, CA 92704, US

Shah, Deven

La Palma, CA 90623, US

Nguyen, Kim L.

Santa Ana, CA 92707, US

Pham, My Linh

Anaheim, CA 92804, US

Maxey, Sidney

Mission Viejo, CA 92692, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.