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Brevet européen · EP2292856 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2292856
Numéro de demande
EP10172473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2010
Publié
9 mars 2011
Délivré
3 déc. 2014
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/26 (2006.01)
Priorité
GB 0914038 11.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 3 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2014

Parties

Titulaire

SIMPSON STRONG-TIE COMPANY, INC.

Simpson Strong-Tie Company, Inc.

5956 W. Las Positas Blvd, Pleasanton, CA 94588, US

Inventeur

Morize, Rodolphe

85400 Sainte Gemme La Plaine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.