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Brevet européen · EP2293085 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2293085
- Numéro de demande
- EP10009267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2010
- Publié
- 9 mars 2011
- Délivré
- 1 janv. 2014
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 1/04 (2006.01)G01R 15/12 (2006.01)G01R 19/25 (2006.01)G01D 11/24 (2006.01)H01M 2/10 (2006.01)H05K 5/00 (2006.01)H05K 5/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202009012059 U 07.09.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 20 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.03.2014
- 1 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2014
Parties
Inventeur
Lang, Erhard
92546 Schmidgaden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.