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Brevet européen · EP2293085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2293085
Numéro de demande
EP10009267
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2010
Publié
9 mars 2011
Délivré
1 janv. 2014
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 1/04 (2006.01)
G01R 15/12 (2006.01)
G01R 19/25 (2006.01)
G01D 11/24 (2006.01)
H01M 2/10 (2006.01)
H05K 5/00 (2006.01)
H05K 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 202009012059 U 07.09.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 20 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.03.2014

  3. 1 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2014

Parties

Inventeur

Lang, Erhard

92546 Schmidgaden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.