VH-Signal Integrationsmethode für Seismische Daten

Brevet européen · EP2293117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2293117
Numéro de demande
EP10182226
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2007
Publié
9 mars 2011
Délivré
13 févr. 2013
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 1/28 (2006.01)
Priorité
US 806455 P 30.06.2006
US 938497 P 17.05.2007
Divisionnaire de
EP07789851
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 13 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.