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Brevet européen · EP2293418 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2293418
- Numéro de demande
- EP10175164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2010
- Publié
- 9 mars 2011
- Délivré
- 4 juil. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16C 29/00 (2006.01)H02K 7/08 (2006.01)H02K 41/02 (2006.01)H02K 41/03 (2006.01)
- Priorité
- AT 14122009 08.09.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 4 juil. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.07.2012
- 4 juil. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.07.2012
Parties
Inventeur
1190, WIEN, AT
1150, WIEN, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.