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Brevet européen · EP2293694 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2293694
Numéro de demande
EP09770645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2009
Publié
16 mars 2011
Délivré
21 nov. 2012
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 13/00 (2006.01)
A62B 35/00 (2006.01)
Priorité
US 145817 25.06.2008
Demande PCT
PCT/US2009/045584 29.05.2009
Publication PCT
WO2009/158110 30.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 21 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

Parties

Titulaire

D B Industries, Inc.

3833 Sala Way, Red Wing, MN 55066-5005, US

Inventeur

JOHNSON, Andrew, Paul

St. Paul MN 55101, US

BOHMBACH, Nathan, Michael

Burnsville, MN 55337, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.