KONISCHES REDUKTIONSGERÄT
Brevet européen · EP2293877 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2293877
- Numéro de demande
- EP09769335
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2009
- Publié
- 16 mars 2011
- Délivré
- 29 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B02C 2/10 (2006.01)B02C 13/18 (2006.01)B02C 18/06 (2006.01)B02C 18/08 (2006.01)B02C 18/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 08159142 26.06.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/058003 25.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/156487 30.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 22 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 22.09.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 28 févr. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Frewitt fabrique de machines S.A., Route du Coteau 7, 1763 Granges-Paccot → Frewitt fabrique de machines SA, Route du Coteau 7, 1763 Granges-Paccot
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 25 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 20 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
1 entrée antérieure
- 29 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.