SPRÜHGENERATOR

Brevet européen · EP2293882 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2293882
Numéro de demande
EP09754155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2009
Publié
16 mars 2011
Délivré
21 sept. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 17/00 (2006.01)
B05B 17/06 (2006.01)
Priorité
GB 0809876 30.05.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/050594 29.05.2009
Publication PCT
WO2009/144510 03.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 21 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

Parties

Titulaire

The Technology Partnership Plc

The Technology Partnership PLc

Melbourn Science Park Cambridge Road, Royston Melbourn Hertfordshire SG8 6EE, GB

Inventeur

SELBY, Robert, Gordon, Maurice

Hertfordshire SG8 6DT, GB

GOODCHILD, Martin, Scott

Cambridgeshire CB5 0JF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.