LEBENSMITTEL-SCHNEIDEMASCHINE
Brevet européen · EP2293906 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2293906
- Numéro de demande
- EP09745698
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2009
- Publié
- 16 mars 2011
- Délivré
- 11 déc. 2013
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26D 7/06 (2006.01)B26D 1/143 (2006.01)B26D 7/00 (2006.01)B26D 7/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008024437 14.05.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/055614 08.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/138366 19.11.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 11 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2013
Parties
Inventeur
KOCH, Klaus
72531 Geislingen, DE
RUFF, Sebastian
72415 Grosselfingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.