Procede de moulage de poly(1,4-dioxanone)

Brevet européen · EP2293914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2293914
Numéro de demande
EP08806125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2008
Publié
16 mars 2011
Délivré
14 mars 2012
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 45/00 (2006.01)
A61L 31/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/FR2008/051199 30.06.2008
Publication PCT
WO2010/000954 07.01.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 26 juin 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 26.06.2012

  3. 14 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2012

Parties

Titulaire

Cerebel-Invest SA

CEREBEL-INVEST SA

1 Boulevard de Grancy, 1001 Lausanne

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

LE GOFF, Philippe

CH-1066 Epalinges

ANDRIEU, Raymond

CH-1169 Yens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.