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Brevet européen · EP2293929 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2293929
- Numéro de demande
- EP09757376
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2009
- Publié
- 16 mars 2011
- Délivré
- 9 nov. 2011
- Radié
- 9 nov. 2011
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B32B 1/08 (2006.01)B32B 15/01 (2006.01)B32B 15/06 (2006.01)B32B 15/08 (2006.01)B32B 15/20 (2006.01)F16L 9/147 (2006.01)
- Priorité
- EP 08010261 05.06.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/055532 07.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/146993 10.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 17 sept. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2013
- 9 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2011
- 9 nov. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 09.11.2011
Parties
Inventeur
FENG, Frank
Kingston Ontario, CA
POYETTON, Bernard
CH-3960 Switzerland
RICHTER, Egbert
Gernrode, DE
AFSETH, Andreas
F-38000 Grenoble, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.