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Brevet européen · EP2293942 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2293942
- Numéro de demande
- EP09749508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2009
- Publié
- 16 mars 2011
- Délivré
- 28 mars 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B41F 31/04 (2006.01)B41F 31/30 (2006.01)
- Priorité
- DK 200800715 23.05.2008
- Demande PCT
- PCT/DK2009/050112 18.05.2009
- Publication PCT
- WO2009/140969 26.11.2009
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 9 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.06.2023
- 24 août 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 24.08.2012
- 28 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2012
Parties
Mandataire
Inventeur
DK-5250 Odense SV, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.