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Brevet européen · EP2294009 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2294009
- Numéro de demande
- EP09768934
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2009
- Publié
- 16 mars 2011
- Délivré
- 25 févr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C01C 1/04 (2006.01)C01B 3/02 (2006.01)C01B 3/38 (2006.01)F22B 1/18 (2006.01)F28D 7/00 (2006.01)F28D 7/06 (2006.01)F28F 9/26 (2006.01)
- Priorité
- DK 200800881 26.06.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/004360 17.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/156085 30.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 25 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.02.2015
Parties
Titulaire
Haldor Topsøe A/S
2800 Kgs. Lyngby, DK
Inventeur
STAHL, Henrik, Otto
DK-2970 Hørsholm, DK
HAN, Pat, A.
DK-2765 Smørum, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.