ENTZÜNDUNGSHEMMENDE WIRKSTOFFE
Brevet européen · EP2294086 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2294086
- Numéro de demande
- EP09757582
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2009
- Publié
- 16 mars 2011
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C07K 16/18 (2006.01)C07K 14/47 (2006.01)A61K 39/00 (2006.01)C07K 16/44 (2006.01)
- Priorité
- EP 08157547 04.06.2008EP 08171920 17.12.2008EP 09155484 18.03.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2009/056862 04.06.2009
- Publication PCT
- WO2009/147201 10.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 12 mai 2021
Fusionné
- Titulaire
- ModiQuest B.V., Kloosterstraat 9, 5349 AB Oss, Pays-Bas → Citryll B.V., Kloosterstraat 9, 5349 AB Oss, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Inventeur
NL-6525 XV Nijmegen, NL
NL-4908 CR Oosterhout, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.