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Brevet européen · EP2294236 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2294236
Numéro de demande
EP09758679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2009
Publié
16 mars 2011
Délivré
8 avr. 2015
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 23/04 (2006.01)
Priorité
US 59370 06.06.2008
Demande PCT
PCT/US2009/003138 21.05.2009
Publication PCT
WO2009/148515 10.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 8 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Inventeur

UGGOWITZER, Peter

CH-8913 Ottenbach

GUNDE, Petra

CH-8606 Greifensee

LOEFFLER, Joerg

CH-5425 Schneisingen

IMWINKELRIED, Thomas

CH-4411 Seltisberg

BECK, Stefan

CH-4133 Pratteln

MONTALI, Andrea

CH-4055 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.